Mentions Légales

1. Informations légales

2. Assurance professionnelle

Le Prestataire est titulaire d'une assurance responsabilité civile professionnelle couvrant les dommages pouvant survenir dans le cadre de son activité de transport de personnes.

3. Hébergement

4. Directeur de publication

Aroutioun TSAKANIAN

5. Propriété intellectuelle

Le site www.easyride-vtc.fr et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de EasyRide VTC, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l'autorisation écrite préalable de EasyRide VTC.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

6. Données personnelles

Pour plus d'informations sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, consultez notre Politique de confidentialité.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.

8. Contact

Pour toute question, vous pouvez nous contacter :

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